Vernissage de l’ouvrage du Juge Albie Sachs intitulé « L’étrange alchimie de la vie et de la loi »

Gerard-NiyungekoAuteur: Gérard Niyungeko
Professeur à la Faculté de droit de l’Université du Burundi (Bujumbura)

Introduction

J’ai lu avec beaucoup d’intérêt le bel ouvrage du Juge Albie Sachs intitulé « L’étrange alchimie de la vie et de la loi». Il m’a été demandé, au cours de cette cérémonie de vernissage, de partager mes réflexions sur les thèmes clés traités dans l’ouvrage, comme ils se rapportent à mon expérience de théoricien et praticien du droit constitutionnel et des questions de justice constitutionnelle.

Il est bien évident qu’en 10 minutes, il n’est pas possible de traiter de tous les thèmes abordés par l’auteur. J’ai donc choisi de m’attarder uniquement sur certains aspects qui font particulièrement écho à ma propre expérience de juge constitutionnel dans mon pays, à savoir : le poids de la charge du juge constitutionnel; la solitude du juge; les doutes du juge; l’influence des expériences vécues par le juge dans la formation de son jugement; la part de l’intuition et de la logique juridique dans l’élaboration d’un jugement; et le rapport entre le droit et la justice.

Le poids de la charge du juge constitutionnel

Il faut souligner en effet que ce poids de la charge est très lourd. Le juge constitutionnel n’est pas un juge comme les autres. Il est le juge par excellence du pouvoir politique. Le pouvoir politique est au cœur même des affaires qui sont soumises au juge constitutionnel, qu’il s’agisse des questions de compétence des pouvoirs exécutif et législatif, ou qu’il s’agisse des questions des droits de l’homme que l’exécutif et le législatif doivent respecter et protéger. Par ailleurs, les décisions que rend le juge constitutionnel ont toujours un impact sur les institutions de l’Etat et sur la société toute entière, même lorsqu’à l’origine la question qui lui est soumise concerne un cas individuel. Ces observations, pertinentes en toutes circonstances, prennent une importance plus grande, lorsque la Cour constitutionnelle, opère, comme c’était le cas dans mon expérience personnelle, dans un contexte de crise politique profonde ou même de guerre au Burundi. Dans tous les cas et dans ces conditions, il n’est pas étonnant que la fonction du juge constitutionnel soit particulièrement difficile, comme le souligne pertinemment le Juge Sachs.

La solitude du juge

Le juge Sachs observe avec raison, parlant des juges de sa Cour constitutionnelle que «…bien que nous puisions tous à la même source et, en dépit de la collégialité entre nous, être juge entraîne de manière inhérente un sentiment de solitude ». Certes le juge n’est pas seul dans la mesure où il fait partie d’un collège à qui reviendra en fin de compte la décision finale. Mais il est seul à certains moments du processus de formation de la décision, puisqu’aussi bien il doit donner son opinion sur la décision à prendre. Dans notre système par exemple, après les audiences, la Cour se retire pour délibérer en termes généraux sur la décision à prendre, et charge le juge rapporteur désigné dès le début du traitement de l’affaire, de rédiger un projet de décision qui servira de base à la poursuite des délibérations. Même si l’on n’est pas juge rapporteur, l’on doit à toutes les étapes de la délibération apprêter, arguments à l’appui, sa propre position, en vue de la présenter, de la défendre et de la confronter à celles des autres collègues. Ce travail solitaire est inévitable, sauf si l’on est un juge paresseux qui préfère attendre et s’aligner sur les positions de l’un ou l’autre de ses collègues, ce qui naturellement n’est pas digne d’un membre de la plus haute juridiction du pays.

Les doutes du juge

Parlant de l’écriture d’un jugement, le juge Sachs observe que « [l]e réel voyage d’un jugement débute avec les idées les plus exploratoires et provisoires, et passe au travers de grandes périodes de doute et de pensées contradictoires, avant de devenir un exposé confiant censé exclure toute erreur » (c’est moi qui souligne).

Contrairement à ce que le lecteur d’un jugement clair et limpide pourrait croire, la préparation d’un jugement n’est pas un processus linéaire qui se déroule constamment avec toute la certitude qui apparaît dans la décision finale. Face aux positions juridiques contradictoires des parties à une affaire, face à ce qu’il considère personnellement comme étant juste ou injuste, face à l’impact que sa décision pourrait avoir sur les institutions et la société, le juge est en permanence assailli par des doutes sur la meilleure position à prendre pour rendre une décision qui soit conforme à la fois au droit et au sentiment qu’il a de la justice. J’ai bien aimé la métaphore d’un collègue à lui que le juge Sachs rapporte, et qui disait qu’il « se torturait » avant d’arriver à une décision.

L’assurance dont le juge fait montre en aval, dans sa décision finale, n’a rien à voir avec les doutes, les hésitations, les tergiversations, les changements de position qui ont pu intervenir en amont. Bien de jugements naissent d’un accouchement douloureux.

Le doute est d’autant plus fort que l’impact des décisions du juge sur l’Etat et la société est plus important, spécialement lorsque le pays traverse une crise politique profonde, comme c’était le cas dans mon expérience personnelle.

L’influence des expériences vécues par le juge dans la formation de son jugement

Ici, le juge Sachs pose une question que les juges ne se posent pas souvent, celle de savoir dans quelle mesure les expériences vécues personnellement par un juge influencent ses décisions judiciaires. Il répond sans ambages que « les expériences passionnantes de la vie s’insèrent inévitablement dans l’élaboration de décisions judiciaires, pour en venir aux prises avec le raisonnement sans passion ». Il ajoute : « Lorsque je repense à mes années dans la magistrature, je n’ai aucun doute que mes expériences de vie se sont infiltrées dans ma conscience de juge, les unes de manière évidente, les autres de manière plus mystérieuse ».

Je crois aussi que, sans qu’il s’en rende nécessairement compte, tout juge subit une telle influence. Je crois que ce sont ces expériences qui développent chez le juge en tant qu’être humain une certaine sensibilité personnelle sur certaines questions qui peuvent s’introduire dans le prétoire, et en particulier ce qu’il est convenu d’appeler les questions de société. Faut-il s’en inquiéter ? Pas nécessairement, dès lors que le juge ne fait pas prévaloir sa sensibilité personnelle sur les règles de droit qu’il a la charge d’interpréter et d’appliquer correctement.

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La part de l’intuition et de la logique juridique dans l’élaboration d’un jugement

Le juge Sachs pose une autre question importante: quelle est la part de l’intuition et celle de la logique juridique dans l’élaboration d’une décision judiciaire.

Si je comprends bien les notions qu’il introduit ainsi, l’intuition, qu’il appelle aussi la « découverte », renverrait à cette première impression qu’un juge a, après avoir lu pour la première fois le dossier d’une affaire dans son ensemble, de ce qui devrait être la bonne décision à prendre, en se fondant sur le bon sens et éventuellement sur ses expériences passées. Quant à la logique juridique formelle, qu’il appelle aussi la « justification », elle fait référence, comme il le dit explicitement à « certains principes, règles et normes reconnus, pour arriver à une conclusion qui est cohérente avec ces principes, règles et normes ».

Une fois cette distinction établie, si le juge Sachs considère que l’élaboration d’une décision de justice fait recours aux deux à la fois, il s’empresse de préciser ce qui suit : « Une découverte qui ne peut pas être justifiée n’est tout simplement pas acceptable. En effet, la justification est basée sur des obligations légales, sur la raison renforcée par une nécessité logique. Par conséquent, on n’a pas le choix entre suivre son intuition – ce sentiment intense émergeant de l’intérieur et basé sur l’expérience d’une vie entière – et suivre le processus du raisonnement formel. Les lois du raisonnement formel m’ont parfois contraint à abandonner des intuitions initiales, même les plus fortes, ce qui me laissait dépité ».

Le juge Sachs a tout à fait raison de privilégier en fin de compte la logique juridique formelle. Car le destinataire de la décision du juge n’est pas le juge lui-même. Les destinataires de sa décision sont les parties concernées et le public en général qui ne sauraient être convaincus que par des arguments objectifs et pas par le sentiment intime du juge de ce que serait la bonne solution. La solution intuitive ne saurait donc prendre le pas sur la solution rationnelle. La raison finit par avoir raison de l’intuition quand la solution intuitive s’écarte de la solution rationnelle. Sans doute ne faut-il jamais brimer son intuition – elle vient à nous qu’on le veuille ou pas, mais elle ne peut être utile que si elle est appuyée par des arguments solides qui s’adressent à la raison.

J’ajouterai que parfois les juges peuvent tomber dans le piège de l’intuition. Il en est ainsi lorsqu’un juge, dès sa première lecture du dossier de l’affaire, se fait une idée définitive de la solution à adopter, et s’efforce par la suite à lui trouver à tout prix des justifications rationnelles. Une telle démarche ne peut que conduire à un mauvais jugement.

Dans mon expérience personnelle, j’ai eu tendance à mettre de côté ce que me dit mon intuition, de procéder à la recherche d’une solution qui repose sur des arguments rationnels, quitte en fin de compte à réaliser parfois, avec bonheur, que ce que me suggérait mon intuition n’était pas une mauvaise idée.

Le droit et la justice

Il est une autre question qui se pose à tout juge, je crois. C’est celle des rapports entre le droit et la justice. Est-ce qu’une bonne application du droit permet toujours d’atteindre l’idéal de justice. Le droit a-t-il toujours pour finalité la justice ? Le droit produit-il toujours la justice ? A toutes ces questions qui en réalité n’en constituent qu’une, nous savons que la réponse est « Non » ! Il arrive en effet qu’un juge, tout en ayant pleinement conscience qu’il a correctement interprété et appliqué la loi, garde le goût amer d’une décision qui n’est pas vraiment juste. Il a fait son travail qui consiste à dire le droit, mais il n’est pas heureux de ce qu’il a décidé. A l’inverse, lorsque le droit et la justice se rencontrent dans une décision judiciaire, le juge peut avoir le sentiment d’être l’homme le plus heureux du monde. Derrière l’impassibilité du juge, peuvent ainsi se cacher des sentiments de satisfaction ou d’insatisfaction que le public aura de la peine à percevoir ou déceler.

Conclusion

Dans ce bel ouvrage, le juge Sachs expose, si on y regarde de près, sa philosophie personnelle de la fonction de juge en général, et de juge constitutionnel en particulier, philosophie dans laquelle d’autres juges peuvent se retrouver au moins partiellement et pour l’essentiel. Un des mérites de cet ouvrage est précisément d’attirer l’attention des juges sur le fait que le métier qu’ils exercent quotidiennement au mieux de leur capacité sans se poser trop de questions, repose sur des fondements philosophiques qui peuvent faire toute la différence entre un bon et un mauvais système judiciaire. Nous le recommandons donc vivement à tous nos collègues, juges, avocats, universitaires et autres membres de la profession juridique.

Cette intervention est également accessible sur YouTube en cliquant sur ce lien.

A propos de l’auteur
Gérard Niyungeko est un Professeur de droit à l’Université du Burundi (Bujumbura). Il est l’ancien président de la Cour constitutionnelle du Burundi et un ancien juge et président de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples. Il est un membre associé de l’Institut de droit international.



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